Autour du livre jeunesse
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dénoncer un contrat

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Message par mh34 Lun 8 Aoû 2011 - 19:49

Je souhaiterai savoir si c'est possible et comment dénoncer un contrat sachant que rien n'a encore été publié (et on se demande si cela se fera un jour - d'où ma question ) et qu'il n'y a pas eu d'a-valoir !
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Message par Ingrid Lun 8 Aoû 2011 - 19:51

Y'a marqué quelque chose à ce sujet dans ton contrat ?



Essaies de régler ça à l'amiable, en demandant une rupture de contrat avec accord des deux parties.



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Message par mh34 Lun 8 Aoû 2011 - 19:59

Merci Ingrid !
J'en suis pas encore là mais je me pose sérieuse la question !
Faudrait que je relise le contrat pour être sûre.
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Message par Reveuse Mar 9 Aoû 2011 - 0:31

Si l'éditeur ne fait pas ce qu'il est censé faire sur le contrat, le contrat peut-être annulé : logiquement, tout contrat a une clause à ce sujet (l'éditeur à X mois pour publier le livre, s'il ne le fait pas, après mise en demeure de ta pars, tu récupères tes droits d'auteurs)
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Message par mh34 Mar 9 Aoû 2011 - 7:17

merci reveuse !
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Message par La Tricoteuse Mar 9 Aoû 2011 - 15:21

Encore faut-il qu'il y ait une date indiquée. J'ai un contrat où aucune date n'est indiquée. Mais effectivement, le mieux est sans doute d'en parler avec l'éditeur...
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