dénoncer un contrat
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dénoncer un contrat
Je souhaiterai savoir si c'est possible et comment dénoncer un contrat sachant que rien n'a encore été publié (et on se demande si cela se fera un jour - d'où ma question ) et qu'il n'y a pas eu d'a-valoir !
Re: dénoncer un contrat
Y'a marqué quelque chose à ce sujet dans ton contrat ?
Essaies de régler ça à l'amiable, en demandant une rupture de contrat avec accord des deux parties.
Essaies de régler ça à l'amiable, en demandant une rupture de contrat avec accord des deux parties.
Re: dénoncer un contrat
Merci Ingrid !
J'en suis pas encore là mais je me pose sérieuse la question !
Faudrait que je relise le contrat pour être sûre.
J'en suis pas encore là mais je me pose sérieuse la question !
Faudrait que je relise le contrat pour être sûre.
Re: dénoncer un contrat
Si l'éditeur ne fait pas ce qu'il est censé faire sur le contrat, le contrat peut-être annulé : logiquement, tout contrat a une clause à ce sujet (l'éditeur à X mois pour publier le livre, s'il ne le fait pas, après mise en demeure de ta pars, tu récupères tes droits d'auteurs)
Re: dénoncer un contrat
Encore faut-il qu'il y ait une date indiquée. J'ai un contrat où aucune date n'est indiquée. Mais effectivement, le mieux est sans doute d'en parler avec l'éditeur...
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