Modéle de contrat
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Modéle de contrat
Bonjour
je travaille actuellement sur un projet d'album jeunesse avec un auteur et je réalise les illustrations. Nous souhaitons le faire imprimer en coédition sur le site BOD . Avant de faire quoi que ce soit , je souhaiterais établir un contrat ente l'auteur et moi . je ne trouve pas de modèle de contrat via internet sauf pour des contrats entre auteur et éditeur ou illustrateur et éditeur . pourriez vous m'aidez svp
Merci par avance
Tania
je travaille actuellement sur un projet d'album jeunesse avec un auteur et je réalise les illustrations. Nous souhaitons le faire imprimer en coédition sur le site BOD . Avant de faire quoi que ce soit , je souhaiterais établir un contrat ente l'auteur et moi . je ne trouve pas de modèle de contrat via internet sauf pour des contrats entre auteur et éditeur ou illustrateur et éditeur . pourriez vous m'aidez svp
Merci par avance
Tania
Re: Modéle de contrat
Bonjour Tania, je ne sais pas si ce cela fonctionne comme ça, je pense que vous pouvez faire une sorte de contrat "moral" (pour mettre noir sur blanc par exemple la répartition des droits) mais un contrat dans le sens éditorial du terme ça ne me semble pas vraiment avoir de sens. Ou bien il y a un rapport de prescripteur à exécutant (par exemple l'auteur a payé pour la réalisation des illustrations) et dans ce cas vous devez avoir contractuellement défini ça par exemple au moment de la commande en établissant le périmètre de cession des droits.
Dernière édition par bambou44 le Mer 28 Fév 2024 - 9:27, édité 1 fois
Re: Modéle de contrat
Bonjour
merci pour ces informations , au final ,j'ai trouvé un contrat de collaboration entre auteurs que j'ai adapté à mon cas . Merci en tout cas pour votre réponse c'est gentil . Bonne journée
merci pour ces informations , au final ,j'ai trouvé un contrat de collaboration entre auteurs que j'ai adapté à mon cas . Merci en tout cas pour votre réponse c'est gentil . Bonne journée
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