Impression illustrations et statut fiscal

par Mosasand Lun 28 Mar 2016 - 21:11

Bonjour à tous,

Je viens d'auto-éditer un livre sur PIXALIB visible dans la rubrique "parutions et dédicaces"et des proches me demandent si je peux leur imprimer mes illustrations en cartes postales ou en posters; cependant, je suis sous un régime fiscal BNC ( bénéfice non-commercial) pour lequel je peux avoir des revenus artistiques ne dépassant pas 27000 euros).Quelqu'un a-t-il déjà fait de l'impression sur objets avec un tel régime fiscal?

Je vous remercie vivement pour vos réponses!

par audie Dim 17 Avr 2016 - 13:43

Tu déclares tes revenus de vente de livres auto-édités sous ton statut BNC ?

par Mosasand Mer 20 Avr 2016 - 9:44

Bonjour,

Oui, j'ai contacté mon centre des impôts pour lui demander si je pouvais vendre quelques livres dans le cadre de mon statut BNC pour mes créations artistiques, il m'a répondu que cela était possible en sachant qu'avec l'auto-édition que j'utilise je ne gagne que 3 euros par vente de livre, le passage en bénéfice commercial s'impose si l'on dépasse une certaine somme, soit 27000 euros par an. Comme j'en suis très très loin....

par audie Sam 23 Avr 2016 - 13:23

Ok.
C'est le même principe pour les impressions. Normalement ça n'entre pas dans le cadre des BNC, mais il y a une certaine tolérance.

par Mosasand Sam 23 Avr 2016 - 18:08

D'accord, merci d'avoir répondu.

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