Autour du livre jeunesse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -20%
-20% Récupérateur à eau mural 300 ...
Voir le deal
79 €

Clause concernant oeuvre originale

4 participants

Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Clause concernant oeuvre originale

Message par La Tricoteuse Ven 24 Juin 2011 - 16:51

Dans un contrat, il y a une clause concernant l'œuvre originale qui me pose question.
"En
cas de mise en cause de la responsabilité de l'éditeur du fait de
l'auteur, ce dernier s'engage expressément à garantir l'éditeur de toute
condamnation qui serait prononcée à son encontre et à rembourser à
l'éditeur l'intégralité des frais de justice et d'avocats qu'il aura été
amené à engager pour assurer sa défense".
Je sais bien sûr que je
n'ai pas plagié mais de nos jours on est à l'abri de rien. Et si
quelqu'un portait plainte pour plagia, ce serait donc à moi de payer ???
Est-ce que vous avez ce genre d'article dans vos contrats ? Est-ce que vous comprenez ça aussi ? Question No


Dernière édition par La Tricoteuse le Ven 24 Juin 2011 - 22:18, édité 1 fois
La Tricoteuse
La Tricoteuse

Féminin Messages : 197
Localisation : Colombes

http://raconte.over-blog.org/

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par Ingrid Ven 24 Juin 2011 - 17:36

Euh bizarre en effet, jamais eu cela...
avatar
Ingrid

Féminin Messages : 602

http://ingridcha.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par audie Mer 29 Juin 2011 - 20:23

Tiens, faut que je vérifie mon contrat... j'ai cette clause mais je crois pas qu'elle est tournée comme ça !
audie
audie

Féminin Messages : 1229
Localisation : Brest

http://www.audie-illustratrice.com

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par Magali Jeu 30 Juin 2011 - 0:31

Bonsoir,

Je pense que c'est juste pour l'éditeur où cas l'auteur ou l'illustrateur serait un plagieur (genre si quelqu'un prend un perso connu que l'éditeur ne connaitrait pas, ou tranquille vole le manuscrit d'un de ses amis lol Very Happy ) .

Il me semble que j'en ai déjà entendu parler, l'éditeur se protège s'il y a plagia grâce à une close dans le contrat.

Tu peux toujours éclaircir la close, elle est peut-être un peu floue, j'avais des exemples de contrat, mais avec mon déménagement...

Maintenant je me trompe peut-être mes cours de droit sont quand même un peu loins Rolling Eyes .

(Dernière précision, je me souviens d'un exemple clair où l'éditeur demandait à l'auteur de mettre Dora à un endroit dans son album. Dans ce genre de cas il faut faire un arrangement supplémentaire sous forme de contrat signé par l'éditeur et l'auteur car c'est l'éditeur qui te demande de plagier et ça peut naturellement aller loin au tribunal si tu es pris.)

Enfin voilà je sais pas plus No .
Magali
Magali

Féminin Messages : 1135
Localisation : Namur.

http://blogui-magali.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par audie Jeu 30 Juin 2011 - 18:51

Oui la clause est connue, mais là l'éditeur lui demande carrément de lui rembourser les frais d'avocat s'il doit passer en justice !
audie
audie

Féminin Messages : 1229
Localisation : Brest

http://www.audie-illustratrice.com

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par La Tricoteuse Jeu 30 Juin 2011 - 21:18

Merci Audie ! beinh oui c'est exactement ça, une clause qu'on connaît tant que ça parle du plagiat mais après c'est un peu surprenant. Mais l'éditeur ne m'a pas trop donné le temps d'y penser. J'ai du donner une réponse alors j'ai dit "oui" !
La Tricoteuse
La Tricoteuse

Féminin Messages : 197
Localisation : Colombes

http://raconte.over-blog.org/

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par Magali Jeu 30 Juin 2011 - 22:14

Tu peux toujours demander à d'autres auteurs qui sont chez le même éditeur s'ils ont cette clause et eu des problèmes avec.
Magali
Magali

Féminin Messages : 1135
Localisation : Namur.

http://blogui-magali.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par La Tricoteuse Jeu 30 Juin 2011 - 22:25

Je connais une illustratrice qui a travaillé avec eux. Je l'avais questionnée. Elle était très contente et ne m'avait pas parlé de cette clause. De toute façon, je pense que ce n'est pas tous les jours qu'on est accusé de plagiat...
La Tricoteuse
La Tricoteuse

Féminin Messages : 197
Localisation : Colombes

http://raconte.over-blog.org/

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par Magali Lun 4 Juil 2011 - 23:16

Non c'est sûr Clause concernant oeuvre originale 644556
Magali
Magali

Féminin Messages : 1135
Localisation : Namur.

http://blogui-magali.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Clause concernant oeuvre originale Empty Re: Clause concernant oeuvre originale

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum