Urgent - "exploitation par des tiers" clause de contrat

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Message par AnneMahler le Mer 19 Déc 2012 - 11:06

Bonjour !

Me voilà par ici car j'ai une question importante sur un contrat que je dois signer et si possible renvoyer aujourd'hui !

Il y a une clause dans mon contrat qui me fait un peu peur :

''Exploitation par des tiers''
'' Sous réserve de l'obligation de procéder lui même a une publication de l'oeuvre, il est expressément convenu que l'éditeur est habilité a accorder a des tiers, au besoin par voie de licence ou de cession toutes les autorisations qu'il jugera nécessaires pour l'exploitation des droits qui lui sont cédés par l'illustrateur par le présent contrat, y compris celle de publication autre que l'édition courante, même antérieur à celle ci.''

Dans mon école mon prof (qui est illustrateur) nous a toujours dis de nous méfier des contrat car certaines clauses dont une peut permettre à l'éditeur de ''revendre'' nos droits et nos illues à un autre éditeur pour qu'il le publie sans que l'on touche rien du tout... Du coup j'ai peur !

Si vous pouviez m'éclairer à ce sujet... Svp !
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Message par toujoursinvit le Mer 19 Déc 2012 - 13:06

Le mieux cest de téléphoner a ton editeur et de lui poser la question.
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Message par AnneMahler le Mer 19 Déc 2012 - 13:08

On vient de me montrer ça :

''Il arrive qu’un éditeur, ne sachant pas faire de raviolis,
les fasse faire par un spécialiste des raviolis,
à qui il revendra donc votre belle pâte à nouilles
aux oeufs frais. Mais imaginez que ce spécialiste
des raviolis ait l’ignoble habitude de mettre dans
ses raviolis du pipi de chat. Vous ne voudriez tout
de même pas être associé à un tel scandale !
Dans le cas où un auteur accepte, dans le contrat
d’édition, que l’éditeur puisse faire exploiter son
oeuvre par des tiers, la loi prévoit donc, pour protéger
l’auteur, que l’éditeur ne peut transmettre le
contrat à un tiers sans autorisation de l’auteur.
Donc, si votre éditeur souhaite que vous lui donniez
une autorisation générale de recourir à un
tiers, faites ajouter que cela reste sous réserve
de votre accord, au cas par cas.''

Donc si j'ai bien compris il suffit d'écrire ''Sous réserve de mon accord, au cas par cas'' dans la clause du contrat.

Sujet résolu !
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Message par gervase le Mer 19 Déc 2012 - 14:08

alors c'est ce que tu as fait? tu as barré cette partie et écrit :
'Sous réserve de mon accord, au cas par cas'' dans la clause du contrat.

????
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Message par AnneMahler le Mer 19 Déc 2012 - 14:33

Oui je vais faire ça.
Ce n'est pas ce qu'il faut Gervase ?
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Message par AnneMahler le Mer 19 Déc 2012 - 14:36

Enfin non, je ne vais pas barrer juste rajouter cette phrase.
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Message par toujoursinvit le Mer 19 Déc 2012 - 14:42

A moins que tu connaisses bien ton éditeur, je te conseille de lui téléphoner en lui disant ce que tu vas rajouter sur le contrat et pourquoi tu le fais.
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Message par AnneMahler le Mer 19 Déc 2012 - 14:45

Oui je discute avec l'éditrice par mail et je lui ai posé quelques questions dont celle-ci, je ne comptais pas ajouter ça sans prévenir !
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Message par gervase le Mer 19 Déc 2012 - 15:02

si c'est ce que je fais...
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Message par AnneMahler le Mer 19 Déc 2012 - 15:10

Super tu me rassure Gervase !
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Message par gervase le Mer 19 Déc 2012 - 15:40

et sans téléphoner à l'éditeur ! cyclops
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Message par audie le Mer 19 Déc 2012 - 20:16

C'est encore mieux s'il y a une ligne qui rajoute un truc du genre : "si exploitation par des tiers, il sera rédigé un avenant précisant les modalités de cession".

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