Rachat et annulation d'un contrat

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Rachat et annulation d'un contrat

Message par erelca le Mar 15 Mar - 20:24

Bonjour à tous, je n'arrive pas à régler un problème avec mon editeur. Je précise que j'entretiens de bons rapports, et j'en suis au 7ème livre edité par lui.
J'ai souhaité racheter tous les exemplaires publiés d'un des titres, car je suis mieux placé (géographiquement) que l'editeur pour le distribuer.(précision, j'habite la ville qui est concernée par le livre).

J'ai donc remboursé les frais d'imprimerie, transport, l'avance sur droit, etc...
L'editeur a eu peu d'implications, à part les conseils, car j'assure les corrections, traductions (c'est un livre bilingue) et il n'a pas de frais de maquettiste, car c'est aussi moi qui fait la mise en page et qui fournis le fichier destiné à l'imprimeur.

Le contrat qui avait été signé est standard, mais n'est donc plus valable.
J'accepte que l'editeur soit cité sur le livre, pour continuer à faire parti de la collection et j'ai proposé un contrat style "contrat à compte d'auteur".
sa réponse "Pourquoi veux-tu annuler le contrat ? Il s'agit d'un rachat par l'auteur des livres  qui fera l'objet d'une cession de stock  mais (nom de l'editeur) a édité cet ouvrage et éditera les suivants dans cette collection."
J'ai relancé, mais pas de réponse.

Un conseil? Où m'adresser pour avoir des textes concernant un problème de ce genre.
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par Laurart le Mer 16 Mar - 1:05

Hello,

j'avoue que je ne comprends pas le dilemme?
En effet, pour moi aussi il s'agit d'une cession de stock e pas d'une annulation de contrat.
A moins que j'ai mal compris et que tu veuilles récupérer tous tes droits sur le livre... et dans ce cas la, c'est différent...
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par erelca le Mer 16 Mar - 3:21

Laurart a écrit:Hello,

j'avoue que je ne comprends pas le dilemme?
En effet, pour moi aussi il s'agit d'une cession de stock e pas d'une annulation de contrat.
A moins que j'ai mal compris et que tu veuilles récupérer tous tes droits sur le livre... et dans ce cas la, c'est différent...

merci de répondre. En fait je paie l'imprimeur, le transport depuis l'imprimeur (je suis aux Antilles) j'assure la distribution et la vente.L'editeur n'a plus de rôle à jouer, et la majorité des points du contrat n'a pas lieu d'être, prérogatives de l'editeur, rémunération de l'auteur, etc, n"ont plus cours...
Pourquoi maintenir un tel contrat qui assure simplement à l'editeur les droits de reproduction...
C'est donc  ça que je veux récupérer.
Un editeur peut-il justifier du maintient de la validité d'un contrat dans de telles conditions?
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par Laurart le Mar 22 Mar - 13:56

Ok j'ai compris.

Normalement, tu as une date concernant la durée de la cession sur ton contrat.
Soit elle arrive a terme et tu ne renouvelles pas l'entente et donc tu fais ce que tu veux de ton livre, soit tu négocies avec ton éditeur pour retrouver ta liberté (mais tu devras racheter le stock, si stock il y a.)

Je te conseille de contacter "Reveuse" à ce sujet sur ce forum , elle saura mieux te répondre.
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par erelca le Mar 22 Mar - 18:50

Le problème, souvent, avec un editeur avec lequel on s'entend bien, c'est qu'on ne discute pas trop des modalités de contrats. Du coup, la durée est légale, et donc "la vie de l’auteur et 70 ans après sa mort"...
Et bien sûr les droit d’adaptation et de reproduction au complet (sauf visuels). On n'est pas en guerre, seulement un silence à mes demandes, et une volonté de laisser les choses telles quels...
J'ai racheté la totalité du stock...
J'ai fouillé le net, et je n'ai rien trouvé de particulier qui m'aide. Sauf un détail... s'il y a obligation pour l'editeur de publier une fois le stock vendu... après tout, je pourrais leur demander de faire le réassort, etant donné qu'ils ne détiennent plus d'exemplaire, vu que c'est moi qui ai le stock... donc logiquement, une demande par courrier, et s'ils ne republient pas,(en respectant la prodcédure) je suis en droit de rompre le contrat...
je vais voir aussi avec "reveuse"...
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par Reveuse le Dim 15 Mai - 11:03

J'aimerai beaucoup pouvoir répondre à ta question. As-tu trouvé une entente avec l'éditeur depuis mars ?
J'ai peu d'expérience en terme de récupération de droits, mais il me semble qu'étant donné que tu rachètes le stock complet, l'éditeur n'a pas à conserver les droits sur ce titre. Sachant qu'évidemment, cela ne change rien au reste de sa collection. Ce n'est pas évident, car tu as plusieurs livres chez eux. Puisque tu considères que l'éditeur ne fais pas son travail, cela peut expliquer la rupture de contrat, mais as-tu un réel intérêt à avoir les droits exclusifs sur le livre ? Sachant que tu penses laisser le nom de l'éditeur dessus ?
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par erelca le Dim 15 Mai - 15:36

Bonjour Reveuse, je te remercie pour ta réponse. Pour l'instant j'attend la proposition du nouveau "contrat". La situation est difficile, car j'ai des liens très amicaux avec l'editeur, mais cela favorise aussi des fonctionnements un peu "désordonnés". En fait, pour répondre à ce que tu dis, j'ai des projets concernant les droits de reproduction, et je souhaite avoir ma liberté de ce côté là, et aussi finacièrement parlant. Ce qui n'empêche pas de rester fidèle à l'editeur et à la collection, et donc de garder, dans la mesure du possible le nom de cet editeur dessus.
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par toujoursinvit le Dim 21 Aoû - 15:01

Hello erelca, tu as réglé tes problèmes de contrat?
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Re: Rachat et annulation d'un contrat

Message par erelca le Lun 22 Aoû - 3:45

toujoursinvit a écrit:Hello erelca, tu as réglé tes problèmes de contrat?
Toujours pas, mais j'avoue que je n'ai pas eu le temps de m'en occuper...
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