1er contrat

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1er contrat

Message par Gabrielle Phillips le Jeu 8 Jan - 11:37

Je viens de recevoir mon premier contrat !  Very Happy Very Happy Very Happy
Je m'attendais à lire plusieurs pages de clauses etc.... et je suis étonnée de sa simplicité.
Y a-t-il des manquements ?

L'Ouvrage rassemble une dizaine de contes thérapeutiques écrits et illustrés par l'Auteur ; ce dernier confie l’édition de l’Ouvrage à l’Editeur ; il confirme qu’il s’agit d’un manuscrit original dont le texte et les dessins sont libres de tout droit; si tel n’était pas le cas, l'Auteur en supporterait toutes les conséquences.
 
Moyennant acceptation définitive du manuscrit par l'éditeur, les droits d’auteur consisteront en royalties versées comme suit : 9 % du prix de cession des ouvrages vendus durant l’année écoulée sont reversés à l'Auteur dans le courant du premier trimestre de l’année suivante. Le manuscrit sera terminé dans le courant du premier semestre 2015,
 
Le tirage, le prix de vente, le format, la distribution de l’ouvrage sont du ressort de l’Editeur.
 
Les exemplaires spécimens réservés à l'Auteur, à l’Editeur, au dépôt légal, etc, sont limités à 3 % du tirage. Les royalties ne sont pas dues sur ces spécimens.
 
Le copyright est détenu par l’Editeur pour autant que ce dernier prenne les dispositions nécessaires pour éviter que l’Ouvrage reste indisponible sur le marché pendant une période supérieure à six mois.
 
En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.

 
Qu'en pensez-vous ?
Bien à vous
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Re: 1er contrat

Message par toujoursinvit le Jeu 8 Jan - 12:20

Disons que ce contrat est ce qu'une quatrième de couverture est à un livre: un bon résumé. 
Un contrat classique fait 5 à 6 pages.
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Re: 1er contrat

Message par Gabrielle Phillips le Jeu 8 Jan - 12:24

Que me conseillez-vous ?
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Re: 1er contrat

Message par toujoursinvit le Jeu 8 Jan - 12:33

Je jette un coup d'oeil à un contrat ce soir et je te donne des précisions.
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Re: 1er contrat

Message par Gabrielle Phillips le Jeu 8 Jan - 12:35

Merci Smile
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Re: 1er contrat

Message par toujoursinvit le Jeu 8 Jan - 16:10

Un article qui figure sur tous les contrats, c'est par exemple un paragraphe qui précise que l'éditeur s'engage à publier l'ouvrage dans les 18 mois qui suivent la signature.
S'il n'y a pas de date butoir et que l'éditeur ne publie pas ton texte, tu es quand même liée par le contrat.
Il y a aussi plusieurs articles consacrés à la fin de contrat, la vente en solde et la mise au pilon.
C'est important de savoir comment mettre fin à un contrat, que ce soit du côté auteur ou éditeur.
L'éditeur dispose-t-il d'un droit de traduction? (s'il se concentre uniquement sur la France, il n'y a pas forcément besoin de cet article.)
Un article important: celui des redevances provenant du prêt des bibliothèques. Il n'y a rien là-dessus dans ton contrat.
Ton contrat ne parle pas d'a-valoir, j'imagine donc que tu n'en as pas?

Tu vas percevoir 9% mais ton contrat ne précise pas que c'est sur le montant HT. Je trouve ça étonnant.
Le nombre d'exemplaires gratuits :  "Les exemplaires spécimens réservés à l'Auteur, à l’Editeur, au dépôt légal, etc, sont limités à 3 % du tirage."
Ca ne précise pas combien toi, tu vas avoir d'exemplaires gratuits.
Ton contrat ne dit pas non plus si tu as le droit d'acheter des exemplaires à tarif réduit Si oui combien et à quel tarif?
Je ne mets là que les points principaux parce que le contrat fait 10 pages. Mais le tien est vraiment light. J'espère pour toi que la suite ne sera pas du même acabit.
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Re: 1er contrat

Message par toujoursinvit le Jeu 8 Jan - 17:30

Ah! Et puis le mot "royalties" me surprend. Pourquoi ne pas utiliser tout simplement "droits d'auteur"? qui est le terme utilisé par tous les éditeurs y compris les impots!
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Re: 1er contrat

Message par Gabrielle Phillips le Jeu 8 Jan - 17:36

merci pour tes réponses.
J'ai renvoyé un mail à l'éditeur pour avoir des précisions.
J'ai bien relu le mail, il me parle de projet de contrat... donc rien de définitif.
Et puis, c'est un éditeur belge une fois ........ ceci explique peut-être cela  jocolor
Ami belge bonsoir  bounce
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Re: 1er contrat

Message par toujoursinvit le Jeu 8 Jan - 17:57

Je croyais que tu éditais tes contes chez Chum éditions?
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Re: 1er contrat

Message par Gabrielle Phillips le Jeu 8 Jan - 18:08

J'ai eu une autre proposition, beaucoup plus intéressante !
Je recherchais un éditeur jeunesse, mais je faisais fausse route ! Je devais chercher dans le thérapeutique !! 
Les éditions Satas sont spécialisées en médecines alternatives et sont leader sur le marché européens.
Voilà pourquoi j'ai abandonné Chum éditions
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Re: 1er contrat

Message par toujoursinvit le Jeu 8 Jan - 18:11

Par rapport à ce 1er éditeur, je crois que tu as bien fait. Mais du coup, comme maintenant c'est un éditeur belge, peut-être que les contrats, là-bas, sont différents de ceux établis en France.
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