Demandes de conseils sur les contrats

Rappel du premier message :

Bonjour, je viens de recevoir mon premier contrat pour un roman jeunesse courant sur 2013. j'aimerais avoir l'avis de personnes compétentes sur le contrat. Si c'est possible par MP.
C'est une petite maison pour un tirage à 1.000 ex quand meme mais pour fin 2013.

Bonjour à tous
je viens d'arriver ici et ce n'est peut etre pas l'endroit où demander.. je m'en excuse mais je débute dans le métier
un toute petite maison d'édition me propose d'illustrer un livre pour les 6-7 ans
à
la base ce devait être 1 illustration par chapitre ( il y en a 11 mais
là je viens de recevoir le découpage et elle me demande 2 illustrations
par chapitre en fait...)
le contrat me propose 8% sur les ventes et c'est tout : pas d'avance rien...

Est ce de l'arnaque? je débute alors devrais je accepter?

en vous remerciant beaucoup

Déjà c'est un beau % que tu vas recevoir. C'est chouette!
Généralement, c'est mieux si tu peux recevoir un à-valoir. Qui travaillerait à temps plein pour 0 Euro? Personne. C'est comme si tu payais ton plombier + tard.

Je sais que c'est pas évident de négocier, surtout quand c'est un 1er contrat. Mais même si c'est une toute petite maison d'édition, ça ne justifie pas que tu travailles sans percevoir une petite somme d'argent.
Pis aussi en recevant un à-valoir, ben si par malchance le livre n'est pas édité alors tu auras été rémunéré pour ton travail.

Si c'est pas trop indiscret, c'est quelle maison d'édition?

Édit : ok, je sais c'est laquelle, j'ai reconnu ton illustration.
Bon la maison d'édition en question est très sérieuse à ce qui parait.

Coucou lolilou!

merci de m'avoir répondu, ça fait plaisir !!
je suis pas très à l'aise comme beaucoup avec les questions d'argent, encore plus quand faut négocier.. je compte demander quand meme une petit avance mais de combien??
en tout cas merci pour ces conseils !

ça dépend du nombre de livres que l'éditeur veut imprimer et sortir. Après y-a un petit calcul à faire. Voir ici : https://livre-jeunesse.forumactif.com/t747-montant-de-l-a-valoir?highlight=%C3%A0+valoir le 2e post.

merci encore beaucoup
effectivement je n'ai que des bons retours de cette maison d'édition
bonne journée et à bientôt

oui pis comme son annonce était hyper urgente. Je crois pas que tu auras de problème avec elle.

merci encore vraiment beaucoup, je te raconterai la suite

Bonjour tout le monde, on va me proposer un contrat ( édition) au forfait. Je connais à peu prêt les contrats d'éditions standard , pour en avoir signé quelques uns, mais au forfait je ne connais pas. J'aurai voulu savoir où sont les pièges et qu'elles sont les mentions que je dois voir apparaître impérativement dessus... Histoire de ne pas me faire avoir et de signer la conscience tranquille... Merci d'avance pour vos réponses

personne

Ben si, moi je suis là mais je n'ai jamais signé de contrat du tout ! Enfin pour un manuel scolaire, ça ne compte pas ! En plus c'était au pourcentage...

Delphine-Laure a écrit:Ben si, moi je suis là mais je n'ai jamais signé de contrat du tout ! Enfin pour un manuel scolaire, ça ne compte pas ! En plus c'était au pourcentage...

Merci quand même Delphine

Moi pareil! Je suis là mais...

merci les filles

Et moi le seul contrat que j'ai signé c'était au forfait mais pour le collectif de Limonade dans lequel on cède nos droits alors ça ne conviendra pas non plus
Désolé.

Comme bien souvent, le http://www.snac.fr/pdf/cpe-snac-comptes.pdf est un bon moyen de savoir ce qui est légal ou non, déjà. Tu peux faire une recherche dans le document en tapant le mot forfait, tu auras une réponse complète. Ensuite c'est bien aussi de demander les expériences des uns et des autres, le mieux, je pense est d'attendre d'avoir ton contrat et de poser des questions précises sur les clauses qu'il contient.

Ben je l'ai le contrat Reveuse, mais y a un tel paquet de clause, que le mieux se serait de faire lire carrement le contrat, merci pour le lien, je vais aller voir

bonjour, je ne sais pas si c'est le bon topic...

Je viens de terminer trois albums pour un editeur ( deux 24 pages, et un 48).
Un est déjà en vente, les deux autres le seront en Novembre.
J'ai déjà la propositions de la part de l'editeur pour faire la suite de chacun des trois albums (les 3 sont de sujet différents, donc ce serait une série pour chaque).

Ce sont mes premiers travaux d'edition, je découvre cet univers. Et je ne sais pas si les conditions de mes contrats sont bonnes. De ce que j'ai lu comme exemples de contrats, sur la forme ça me parait tout à fait correct. Du côté financier j'aimerai savoir si c'est bon ou pas.

J'ai reçu pour chaque album une avance sur droits équivalent à 10% du prix public ! (entre 10 et 14€) Chaque album est publié à 3000 exemlplaires. Je toucherai ces mêmes 10% sur les publications à venir une fois les premiers 3000 vendus.
L'editeur compte les vendre au minimum en deux ans (selon son experience). La distribution est principalement sur la caraïbe, un peu au Canada et un peu en France.
J'ai commencé en décembre dernier, et je viens de terminer le 3eme album.
J'attaque une colorisation de BD de 74 pages à 70€ la planche... J'attaque e prochain album dans deux mois...
En bref, j'ai du travail avec ce même editeur pour pas mal de temps, donc je n'ai pas le temps d'en chercher d'autres...
Avez vous un avis là-dessus?

Donc tu as eu une avance d'environ 3000 euros bruts par album ?
Tu as écrit le texte de chaque album également ?

Ingrid a écrit:Donc tu as eu une avance d'environ 3000 euros bruts par album ?
Tu as écrit le texte de chaque album également ?

Oui, j'ai eu pour les deux premiers 3600 chaque, et 4 350 pour le troisième (10% du prix de vente TTC publique).
Question avance je pense que c'est pas mal, à condition que je touche des droits sur les editions futures (une fois vendus les 3000 ex), car sinon, ça fait pas lourd la planche, vu le boulot...
... évidement, de mon point de vue, car j'ai 60 balais l'année prochaine, 2 enfants et 3 petits enfants à gâter, etc...

Oui l'avance parait bonne mais tout dépend du nombre de pages de l'album

Ingrid a écrit:Oui l'avance parait bonne mais tout dépend du nombre de pages de l'album

24 pages format 20/20 pour celui-ci.



la même chose pour celui-ci



et celui-ci en 48 pages, format BD (23/32)



Je pense que l'avance est correcte, ce qui me pose question c'est le nombre d'album publiés (3000). Est-ce un bon plan? L'editeur pense à deux années pour vendre tout et publier de nouveau...

3000 exemplaires, c'est un tirage assez lambda pour les éditeurs moyens.
Après, reste à savoir qui est son diffuseur et donc si les livres se trouvent facilement en librairie ou pas.

Tes illustrations sont magnifiques :-)
De ce que tu montres, on ne dirait pas des BD mais plutôt des albums et dans ce cas l'avance est bonne. En France métropolitaine ils sont généralement moins généreux que ça pour les albums...
Connais tu ce site? http://www.edistat.com il te permet de savoir combien d'exemplaires tu as vendu de ton projet en temps réel et donc de pouvoir estimer tes royalties :-)

Edistat, non seulement c'est payant mais en plus les chiffres ne sont pas très fiables... !

wow Je suis époustouflée!!! Magnifiques! Le genre de livre que j'achèterais juste pour les illustrations. J'adore!

Ingrid a écrit:3000 exemplaires, c'est un tirage assez lambda pour les éditeurs moyens.
Après, reste à savoir qui est son diffuseur et donc si les livres se trouvent facilement en librairie ou pas.

c'est l'editeur qui s'occupe de la distribution, et à priori il s'en occupe bien.

Laurart a écrit:Tes illustrations sont magnifiques :-)
De ce que tu
montres, on ne dirait pas des BD mais plutôt des albums et dans ce cas
l'avance est bonne. En France métropolitaine ils sont généralement moins
généreux que ça pour les albums...
Connais tu ce site?
http://www.edistat.com il te permet de savoir combien d'exemplaires tu
as vendu de ton projet en temps réel et donc de pouvoir estimer tes
royalties :-)

Ce ne sont pas des BD, mais des albums jeunesse, avec une lecture déjà un peu BD grâce aux images incorporées dans les illustrations de doubles pages. Je parlais de "format BD" pour la dernière, mais c'est pour les dimensions.
Sinon, question contrôle des ventes, j'ai des rapports vraiment très amicaux avec l'editeur, et ça ne posera pas de problèmes. Dans mes contrats il est question d'un paiement mensuel des royalties.

lolilou a écrit:wow Je suis époustouflée!!! Magnifiques! Le genre de livre que j'achèterais juste pour les illustrations. J'adore!

Merci, c'est très gentil. L'histoire aussi, des deux albums de fée est très symphat ! Même pour les grands!
Il est distribué aussi au Canada, et je donnerai l'adresse du site pour les commander, si ça te dis, mais il ne sont pas encore dans leur listing, vu qu'ils seront publié en Octobre ou Novembre.

Très bonne avance, très bon pourcentage, et en plus tes droits seront payés tous les mois, c'est royal !
3000 exemplaires, c'est un bon tirage pour un album jeunesse actuellement

audie a écrit:Très bonne avance, très bon pourcentage, et en plus tes droits seront payés tous les mois, c'est royal !
3000 exemplaires, c'est un bon tirage pour un album jeunesse actuellement

Je te remercie de ton commentaire. Je m'inquiétais un peu justement à propos des quantités...

Hello tout le monde,

Je viens de recevoir un nouveau contrat et quelques lignes m'interpellent ...!!!!

J'aurais donc besoin de votre avis et expérience sur le sujet ....

Il est écrit ...

1- "L'auteur participant à la création d'une oeuvre originale, la cession est consentie à titre exclusif et définitif rénuméré par redevance de droit d'auteur nette de toute autre demande, définie par l'article 3 des présentes (=prix de la cession)"

2- " L'auteur garantie à l'éditeur la jouissance entière et libre de droits cédé contre tous troubles, revendications ou évictions.

3- "L'auteur garanti que son oeuvre ne contient rien qui puisse tomber sous le coup des lois relatives à la diffamation , ...., il s'engage à ne faire aucune critique de procédés industriels, aucune louange à caractère commercial, qui puisse mettre en cause la responsabilité de l'éditeur."


Est-ce "classique" comme clauses ?!


Merci d'avance ...

Coucou.
Si le contrat était écrit dans un français grammaticalement correct, ça serait plus simple de comprendre
Arrêtez-moi si je me trompe :

Nat&Co a écrit:la cession est consentie à titre exclusif et définitif rénuméré par redevance de droit d'auteur nette de toute autre demande

"Rémunéré" s'accorde avec cession ou titre ?
Exclusif signifie que tu ne peux utiliser pas utiliser l'illustration pour autre chose.
Définitif, je sais pas trop.

Nat&Co a écrit:L'auteur garantie à l'éditeur la jouissance entière et libre de droits cédé contre tous troubles, revendications ou évictions.

"cédé" s'accorde avec jouissance ou droits ?
L'article signifie que ton illustration n'est pas sous le coup d'une condamnation quelconque, qu'il n'y a pas eu de souci particulier avec quelqu'un.

Nat&Co a écrit:il s'engage à ne faire aucune critique de procédés industriels, aucune louange à caractère commercial, qui puisse mettre en cause la responsabilité de l'éditeur."

Un peu pareil, il ne faut pas que tu mettes dans ton illustration quelque chose qui pourrait engendrer un problème entre l'éditeur et une autre société (genre une pub ou une contre-pub).

Nat&Co a écrit:Est-ce "classique" comme clauses ?!

Oui, pour ce que j'en comprends, pas de souci particulier.

Je fusionnerai ce sujet plus tard avc : https://livre-jeunesse.forumactif.com/t1066-demandes-de-conseils-sur-les-contrats

MERCI Audie pour ta réponse

Moi, le caractère définitif de la cession des droits me turlupine …

En fait, cela ne veut rien dire ... car si j'ai bien compris la cession de droit ne peut être définitive , elle est forcément à déterminer dans une durée !

J'ai reçu un contrat bourré de subtilité comme ça à vérifier ... j'adoooore

Je me demande si ce mot définitif n'est pas à rapprocher de la suite de la phrase "à l'exclusion de toute autre demande"...
Ce qui signifierait alors que tu cèdes tes droits une bonne fois pour toutes (certains contrats au forfait n'ont pas de limite de temps), sans avoir la possibilité de demander d'autres sous plus tard. As-tu une clause qui concerne la réédition éventuelle de tes illustrations, avec les conditions si l'éditeur souhaite une modification ?
Si oui, si l'éditeur souhaite éditer un autre ouvrage avec tes illustration, il peut mais il doit te demander avant et faire un avenant s'il y a des modifications à faire.
Si non, ça devient problématique !

Non, y'a pas de clause comme tu l'évoques ...

Arf...
Alors, vaut mieux que tu leur demandes clairement ce que ce définitif signifie.

Bonjour,

Je m'interroge également sur un contrat que j'ai reçu hier par un éditeur intéressé par 2 de mes projets. Comme ce serait le premier que je signe si je me jette dans le bain je préfère m'assurer de ne pas faire le mauvais choix et certains passages m'interpellent :
(à savoir que c'est une association, je ne sais pas si ça change quelque chose)

1. "Le cédant [blabla] cède au cessionnaire, selon les modalités ci-après définies, les droits de propriété intellectuelle de nature patrimoniale y relatifs."

2. "Le cédant cède au cessionnaire les droits patrimoniaux attachés à l'oeuvre, et notamment les droits : de le reproduire, de la représenter, de l'utiliser et de la diffuser."

5. La présente cession de droits est consentie à titre exclusif.

6. En vertu de la présente cession, le cessionnaire est entièrement subrogé dans tous les droits du cédant attachés à l'oeuvre. Il pourra les aliéner, en concéder des licences, et poursuivre tout contrefacteur, même pour des faits antérieurs à la cession et non prescrits."

7. Le cédant percevra des droits d'auteur à hauteur de :
-8% par livre vendu. La somme sera versée par le cessionnaire, et ce, à partir du 21ème livre vendu.
-0.20 euros par livre numérique vendu. La somme sera versée par le cessionnaire, et ce, à partir du 1er livre vendu.
[...]
- si l'auteur souhaite un moyen de paiement autre que le chèque, il peut en faire la demande à l'association. Toutefois, les frais annexes à un autre moyen de paiement seront dus par l'auteur à l'association.


Qu'en pensez-vous ?
Est-ce que dans un contrat normal ce sont bien tous nos droits patrimoniaux que nous cédons ? (parce que ça me semble étrange)

boutchoupitchou a écrit:2. "Le cédant cède au cessionnaire les droits patrimoniaux attachés à l'oeuvre, et notamment les droits : de le reproduire, de la représenter, de l'utiliser et de la diffuser."

Oui, c'est les droits patrimoniaux qu'on cède. Ceux qu'on ne cède pas, c'est les droits moraux.

boutchoupitchou a écrit:5. La présente cession de droits est consentie à titre exclusif.

ça veut dire que tu ne peux pas utiliser ou revendre tes illustrations ailleurs. Négociable.

boutchoupitchou a écrit:6. En vertu de la présente cession, le cessionnaire est entièrement subrogé dans tous les droits du cédant attachés à l'oeuvre. Il pourra les aliéner, en concéder des licences, et poursuivre tout contrefacteur, même pour des faits antérieurs à la cession et non prescrits."

Cette clause est bof. Elle devrait être détaillée en plusieurs articles, idéalement un article pour utilisation de l'oeuvre dans des ouvrages futurs, avec, si besoin de modifications, un nouveau contrat à rédiger et une nouvelle rémunération, car c'est toi en priorité qui à le droit de modifier l'oeuvre. + un autre article sur les droits dérivés (audiovisuels par exemple). + un article sur les contrefacteurs.

boutchoupitchou a écrit:7. Le cédant percevra des droits d'auteur à hauteur de :
-8% par livre vendu. La somme sera versée par le cessionnaire, et ce, à partir du 21ème livre vendu.
-0.20 euros par livre numérique vendu. La somme sera versée par le cessionnaire, et ce, à partir du 1er livre vendu.
[...]

A partir du 21ème livre vendu = contrat d'auteur déguisé (l'éditeur rembourse ses frais sur les 1ères ventes). A toi de contacter les auteurs déjà édités chez eux pour connaître leur diffusion, et combien d'exemplaires ils ont vendus. Car cette clause cache souvent des éditeurs fainéants à la vente.

boutchoupitchou a écrit:- si l'auteur souhaite un moyen de paiement autre que le chèque, il peut en faire la demande à l'association. Toutefois, les frais annexes à un autre moyen de paiement seront dus par l'auteur à l'association.

Clause pas normale mais pas illégale.

Merci pour tous ces éclaircissements Audie
J'ai finalement pu m'arranger avec l'éditrice qui est plutôt ouverte.
C'est une petite association et pour le moment je n'ai pu discuter qu'avec une seule auteur éditée chez eux mais qui n'a jamais eu de soucis.
A suivre...

Eh oui, c'est encore moi, comme d'habitude avec des questions, des questions, et encore des questions !

Je suis entrain de lire un contrat (que j'ai reçu par e-mail et non par voie postale, ce que je trouve vraiment bien pour négocier et revoir certaines choses !) et j'ai quelques doutes et questions, vous pourrez peut-être m'aider ?

- ''l'illustrateur cède à l’éditeur qui accepte pour lui et ses ayants droit, dans les termes des dispositions ci-après énoncées, le droit non exclusif d’exploiter sa propriété intellectuelle sur les illustrations de sa composition publié au sein d'un ouvrage qui a pour titre ***''
===> Il me semblait que l'ont cedait le droit EXCLUSIF et non NON EXCLUSIF, du coup je ne comprends plus bien... Est ce que c'est ici qu'il y a un soucis ou est ce que c'était dans mes contrats précédents ?... :S

- D'autre part, le contrat mentionne que si mes scann et fichiers psd ne sont pas d'assez bonne qualité je devrais payer la moitié des frais de photogravure... Je trouve ça quand même bizarre, jusque maintenant c'était les éditeurs qui disaient prendre en charge les frais de photogravure et même les frais de ports pour envoyer les originaux...
Qu'en pensez vous ?

- Et une dernière.. J'ai lu qu'il fallait que le contrat de cession des droits audiovisuels devait être dans un contrat à part, là ce n'est pas le cas. Est-ce important ? Si oui savez vous pourquoi ?


Je suis vraiment désolée de vous poser autant de questions, avec un peu de chance cela servira à d'autres ! Merci d'avance pour votre aide, encore une fois !

Un droit non exclusif, ça veut dire que tu as le droit de céder ton illustration à d'autres fins que ce contrat, donc c'est plutôt bon !
La moitié des frais de photogravure non surtout pas !
Le contrat de cession des droits audiovisuels, oui c'est mieux quand on fait un contrat à part, car à ce moment-là on peut renégocier au mieux les droits. Tandis que quand c'est inclus dans le contrat initial, en général les droits sont inclus aussi...

Bonjour,

Je débute dans le domaine de l'écriture et je voudrais savoir si on peu travailler pour plusieurs maisons d'éditions à la fois où si je suis obligé de travailler pour la même. que ce soit pour les illustrations où l'écriture. Par exemple, j'ai un contrat avec les éditions APARIS mais je me suis aussi proposée en tant que dessinatrice auprès d'une autre maison d’édition en tant que bénévole. En ais- je le droit ?

merci

Oui tu as tous les droits!

Sauf si tu as signé un contrat d'exclusivité mais c'est très rare !

Mieux vaut ne pas signer un contrat d'exclusivité!

Jeanne

ok, bon ça va je suis rassurée.
merci beaucoup

De toute façon les éditions Aparis ne sont pas vraiment une maison d'édition … c'est un imprimeur à la demande plutôt.

Bonsoir,

Je décortique mon premier contrat d'édition pour court roman jeunesse et je me pose des questions sur la rubrique "droits d'auteur".
Les droits proposés sont de 6% sur les exemplaires dits ordinaires avec une réduction de 1/3 des droits d'auteur sur un retirage inférieur à deux mille exemplaires après 2 ans d'exploitation.
Les droits d'auteurs baissent de 70 % si édition en Europe, et de 1 % si l'éditeur décide de passer à un format populaire (5%)

Toutes ces restrictions m’interpellent...sont-elles pratiques courantes et acceptables?

Merci d'avance pour vos éclaircissements