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Message par Weinissa Ven 22 Mar 2013 - 10:48

Bonjour,

Je voudrais savoir, qu'en ai t-il de la protection de son dessin lorsque l'ont vend un original et non une reproduction ? C'est à dire en gardant le droit de reproduction sur son dessin. Je suis un peu perdu là ... Une fois qu'on a vendu un original que garde-ton comme preuve ?!
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Message par Magali Ven 22 Mar 2013 - 11:18

Bonjour,

Tu conserves toujours ton droit de paternité, donc également le droit reproduction de ton dessin. (à moins que tu réalises un contrat ou tu cèdes ton droit de paternité au client, ce que je ne conseille pas).

Le client à juste le droit de mettre ton original chez lui (ou bureau), il ne peut pas l’utiliser de façon commerciale.

Le mieux quand tu vends un original c'est de réaliser un papier (type contrat) avec la photo de celui-ci signé par toi et le client. Comme ça tu gardes en mémoire ta vente.

En gros rien de change pour toi quand tu vends un original tu gardes tout tes droits sur celle-ci. Very Happy

(Par contre si c'est un dessin publié je pense qu'il faut demander l'autorisation à l'éditeur avant; à vérifier avec le contrat de l'éditeur en question)
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Message par Weinissa Ven 22 Mar 2013 - 14:33

Non ce n'est pas publié. Bon ben d'accord, j'ai rien a ajouté pour l'instant ta réponse est très clair ! Merci Magali =)
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Message par Persilya Ven 22 Mar 2013 - 17:21

C'est bon à savoir, je n'aurai pas pensé à faire un contrat de vente (et non-cession de droits) Wink
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Message par Weinissa Ven 22 Mar 2013 - 21:19

Oui c'est vrai qu'on se pose pas forcément la question au départ Smile
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Message par Weinissa Mar 16 Avr 2013 - 12:36

Vous auriez pas un exemple de contrat de vente ? Je n'ai jamais fait çà ><
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