Droit de préférence
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Droit de préférence
Rappel du premier message :
Une question concernant le droit de préférence. Sur les nouveaux contrats d'édition, il est indiqué que l'auteur s'engage à présenter ses 5 prochains ouvrages à la maison d'édition. Après 2 refus, ce droit s'annule. Mais que se passe-t-il pour un auteur qui signerait dans 2, ou même 3 maisons d'édition différentes ? Bien sûr, dans le cas où la totalité des manuscrits auraient été envoyés avant signature de l'un ou l'autre des contrats.
Si quelqu'un connait la réponse, merci d'avance.
Une question concernant le droit de préférence. Sur les nouveaux contrats d'édition, il est indiqué que l'auteur s'engage à présenter ses 5 prochains ouvrages à la maison d'édition. Après 2 refus, ce droit s'annule. Mais que se passe-t-il pour un auteur qui signerait dans 2, ou même 3 maisons d'édition différentes ? Bien sûr, dans le cas où la totalité des manuscrits auraient été envoyés avant signature de l'un ou l'autre des contrats.
Si quelqu'un connait la réponse, merci d'avance.
Re: Droit de préférence
On ne peut pas dire à proprement parler que ça annule le droit de préférence. C'est plutôt une façon de le contourner. Certains auteurs proposent aussi des textes qui ne sont pas forcément très bons et lorsque le nombre de refus est atteint, ils sont libérés de ce droit de préférence.
Le mieux, c'est vraiment de le supprimer du contrat. Le meilleur droit de préférence, pour moi, c'est la confiance entre l'éditeur et l'auteur. Si l'éditeur est correct, il n'y a aucune raison que l'auteur aille voir ailleurs pour des textes similaires.
Le mieux, c'est vraiment de le supprimer du contrat. Le meilleur droit de préférence, pour moi, c'est la confiance entre l'éditeur et l'auteur. Si l'éditeur est correct, il n'y a aucune raison que l'auteur aille voir ailleurs pour des textes similaires.
Re: Droit de préférence
Je suis d'accord avec toi concernant la relation de confiance.
Mais pour ce premier contrat, il 'est trop tard pour supprimer l'article concernant le droit de préf. Je ferai donc avec...Cela me servira pour la suite !
Mais pour ce premier contrat, il 'est trop tard pour supprimer l'article concernant le droit de préf. Je ferai donc avec...Cela me servira pour la suite !
Re: Droit de préférence
Le droit de préférence se discute. De toutes façons si tu changes de thème et que tu n'entres plus dans la ligne éditoriale, ton éditeur ne viendras pas te causer de misères.
laurent- Messages : 229
Localisation : Savoie
Re: Droit de préférence
Bonjour,
J'ai encore besoin de quelques lumières sur ce fameux droit de préférence. Lorsqu'il n'est pas indiqué dans le contrat, y-a-t-il un délai pour la réponse "réglementaire"? (2, 3, 6 mois ?) de la part de l'éditeur sur les manuscrits envoyés?
Merci d'avance!
J'ai encore besoin de quelques lumières sur ce fameux droit de préférence. Lorsqu'il n'est pas indiqué dans le contrat, y-a-t-il un délai pour la réponse "réglementaire"? (2, 3, 6 mois ?) de la part de l'éditeur sur les manuscrits envoyés?
Merci d'avance!
Re: Droit de préférence
Donc on ne peut pas conclure qu'au bout de 6 mois (déjà long), la réponse est négative! Il n' y a pas des cas de jurisprudence? Ou un délai de convenance, sur? (Cela peut durer longtemps, cette histoire!)
PS: Joli ce nouvel avatar...et joyeux! C'est quoi le nom de ton régime?
(C'était tentant...)
PS: Joli ce nouvel avatar...et joyeux! C'est quoi le nom de ton régime?
(C'était tentant...)
Re: Droit de préférence
Disons qu'au bout de 6 mois - je propose même 4 - tu les appelles pour savoir où en est ton manuscrit. J'en suis presque à 7 mois avec un éditeur pour qui je n'ai jamais travaillé. Envoi d'un mail il y a un mois. Réponse: le comité de lecture a du retard. 'Ah bon?)
D'où mon nouvel avatar: l'attente me fait dépérir!
D'où mon nouvel avatar: l'attente me fait dépérir!
Re: Droit de préférence
J'espère que tu n'attendras pas quelques mois supplémentaires...ou ton prochain avatar risque d'être un monticule de cendres...
Re: Droit de préférence
Je viens d'avoir une réponse pour un manuscrit envoyé il y a un an, donc tu vois …
Re: Droit de préférence
Réponse positive j'espèreGaëti a écrit:Je viens d'avoir une réponse pour un manuscrit envoyé il y a un an, donc tu vois …
Tu as intérêt à envoyer tes 5 manuscrits de façon groupée parce que si tu dois attendre 10 mois à chaque envoi...ça peut être long!
Il faut donc être prolifique (Mais ce n'est pas un problème pour toi, il me semble!)
Re: Droit de préférence
Si tu veux avoir un vrai regard sur tous tes projets et également qu'ils te soient tous renvoyés si tu joins une enveloppe retour, pas sûr que les regrouper dans un envoi soit une bonne idée, même si évidemment c'est économique.
Vu que souvent les comités de lecture traitent les dossiers à la machette moldave vu qu'ils en reçoivent beaucoup, perso je connais personne qui a envoyé plusieurs projets et qui ait reçu une réponse positive pour l'un d'entre eux.
En ce qui concernait mon projet, il n'a pas été retenu, heureusement d'ailleurs car il concernait un binôme qui depuis évolue dans "d'autres sphères" et ne parle plus à la populasse dont je fais partie …
Vu que souvent les comités de lecture traitent les dossiers à la machette moldave vu qu'ils en reçoivent beaucoup, perso je connais personne qui a envoyé plusieurs projets et qui ait reçu une réponse positive pour l'un d'entre eux.
En ce qui concernait mon projet, il n'a pas été retenu, heureusement d'ailleurs car il concernait un binôme qui depuis évolue dans "d'autres sphères" et ne parle plus à la populasse dont je fais partie …
Re: Droit de préférence
Je relance cette discussion avec un nouveau questionnement. En cas de droit de préférence, on doit donc envoyer prioritairement les 5 prochains textes du genre à l'éditeur avec qui le contrat à été signé. L'éditeur retient un des textes envoyé ( ) mais propose un nouveau contrat avec des conditions qui ne satisfont pas l'auteur ( )...L'auteur peut-il alors refusé de signer (je suppose que oui) et peut-il aller proposer son texte à d'autres éditeurs? Quid est du droit de préférence? L'auteur finalement l'a respecté mais n'est pas parvenu à s'accorder sur les termes du contrat avec l'éditeur!!!
Re: Droit de préférence
Personne ne peut t'obliger à signer un contrat. C'est aussi pour ça que le droit de préférence est caduque.
Re: Droit de préférence
Si tel est le cas, l'existence de ce droit est effectivement remise en cause. De quand date-t-il? En fait, si cela se trouve, il a toujours été caduque!
Merci dos au soleil (j'en ai assez de t'appeler ombre)
Merci dos au soleil (j'en ai assez de t'appeler ombre)
Re: Droit de préférence
Ben faut venir me voir à Montreuil, alors.
Je serai sur le stand qui se trouve éclairé par la lumière du soleil (pas de soleil, pas d'ombre).
Magui: il me semble avoir lu quelque part que le droit de préférence avait déjà été invalidé par des tribunaux. Mais la Charte saurait mieux te renseigner.
Je serai sur le stand qui se trouve éclairé par la lumière du soleil (pas de soleil, pas d'ombre).
Magui: il me semble avoir lu quelque part que le droit de préférence avait déjà été invalidé par des tribunaux. Mais la Charte saurait mieux te renseigner.
Re: Droit de préférence
Intéressant! Je me renseignerai à l'occasion. Pour la Charte, il faut adhérer il me semble pour pouvoir prendre conseil...
De toutes les façons, je me suis laissée prendre une fois à signer un contrat avec ce droit...mais c'est fini :)J'ai suivi ton conseil et celui de ceux qui conseillaient de le faire supprimer!
De toutes les façons, je me suis laissée prendre une fois à signer un contrat avec ce droit...mais c'est fini :)J'ai suivi ton conseil et celui de ceux qui conseillaient de le faire supprimer!
Re: Droit de préférence
Nouvelles questions concernant le droit de préférence :
Ce droit nous lie-t-il pour 4 nouveaux contrats proposés à l'éditeur en priorité ou bien pour 4 nouveaux contrats publiés par l'éditeur ?
Les termes du 1er contrat qui n'ont pas été modifiés peuvent-ils être renégocier ou doit-on les acceptés tels qu'ils sont sous prétexte qu'on les a accepté la 1ere fois ?
Ce droit nous lie-t-il pour 4 nouveaux contrats proposés à l'éditeur en priorité ou bien pour 4 nouveaux contrats publiés par l'éditeur ?
Les termes du 1er contrat qui n'ont pas été modifiés peuvent-ils être renégocier ou doit-on les acceptés tels qu'ils sont sous prétexte qu'on les a accepté la 1ere fois ?
Re: Droit de préférence
Le droit de préférence: textes proposés. Tu proposes 4 textes qui sont refusés, tu es libre à nouveau.
Une fois signé, c'est trop tard pour négocier. Par contre, si tu signes un nouveau contrat pour un nouveau livre, tu fais supprimer cette clause.
Cette clause de préférence c'est comme une paire de menottes: si tu publies ailleurs un texte sans l'avoir proposé à ton éditeur, tous les problèmes à venir seront pour ta pomme.
D'ailleurs, certains éditeurs, le mien par exemple, font figurer comme clause que tu affirmes que tu n'es pas sous une clause de préférence.
Une fois signé, c'est trop tard pour négocier. Par contre, si tu signes un nouveau contrat pour un nouveau livre, tu fais supprimer cette clause.
Cette clause de préférence c'est comme une paire de menottes: si tu publies ailleurs un texte sans l'avoir proposé à ton éditeur, tous les problèmes à venir seront pour ta pomme.
D'ailleurs, certains éditeurs, le mien par exemple, font figurer comme clause que tu affirmes que tu n'es pas sous une clause de préférence.
Re: Droit de préférence
J'ai proposé 4 textes et ensuite, j'ai envoyé une lettre recommandée pour demander à être libérée de cette clause (comme demandée dans le contrat) mais l'éditeur me répond que je suis tenue à 4 texte publiés (donc sous contrat avec eux)...
L'un des textes proposé a été accepté avec un contrat légèrement différent que le 1er. Est-ce que je peux refuser ? Est ce que je dois seulement faire changer les"différences" qui existent par rapport au 1er contrat ? Est ce que je peux essayer de négocier toutes les clauses notamment j'aimerais un a-valoir, chose que je n'avais pas eu dans le 1er contrat.
Je ne sais pas si je suis très claire mais je me pose beaucoup de questions...
En fait, peut-être que l'on peut resumer comme ça :
Faut-il obligatoirement que les 4 textes soient publiés ou refusés pour que je sois libérée ? Que ce passe-t-il si 1 ou 2 texte seulement sont acceptés ? Dois-je accepter le contrat en l'état ? Et surtout, est ce que je dois représenté d'autres textes jusqu'à ce que 4 soit acceptés et publiés ?
L'un des textes proposé a été accepté avec un contrat légèrement différent que le 1er. Est-ce que je peux refuser ? Est ce que je dois seulement faire changer les"différences" qui existent par rapport au 1er contrat ? Est ce que je peux essayer de négocier toutes les clauses notamment j'aimerais un a-valoir, chose que je n'avais pas eu dans le 1er contrat.
Je ne sais pas si je suis très claire mais je me pose beaucoup de questions...
En fait, peut-être que l'on peut resumer comme ça :
Faut-il obligatoirement que les 4 textes soient publiés ou refusés pour que je sois libérée ? Que ce passe-t-il si 1 ou 2 texte seulement sont acceptés ? Dois-je accepter le contrat en l'état ? Et surtout, est ce que je dois représenté d'autres textes jusqu'à ce que 4 soit acceptés et publiés ?
Re: Droit de préférence
Il faut que tu relises très précisément ton contrat. Est-il dit dans ce droit de préférence que les 4 textes doivent être proposés ou publiés? S'ils doivent être publiés, ce n'est plus de la préférence, c'est de l'exclusivité! (et je dirais: de l'arnaque!)
Un droit de préférence classique, c'est: tu proposes le nombre de textes inscrit dans ton contrat et ensuite tu es libéré de cette clause.
Si tu signes un nouveau contrat, il faut refuser cette clause, sinon, tu c'est comme si tu repartais à zéro.
Bien sûr que tu peux négocier un à-valoir sur ton prochain contrat. Et si ton éditeur refuse, tu peux aussi lui dire que les termes de ton contrat ne te convienne pas et que tu refuses de le signer.
Un droit de préférence classique, c'est: tu proposes le nombre de textes inscrit dans ton contrat et ensuite tu es libéré de cette clause.
Si tu signes un nouveau contrat, il faut refuser cette clause, sinon, tu c'est comme si tu repartais à zéro.
Bien sûr que tu peux négocier un à-valoir sur ton prochain contrat. Et si ton éditeur refuse, tu peux aussi lui dire que les termes de ton contrat ne te convienne pas et que tu refuses de le signer.
Re: Droit de préférence
Merci Toujoursinvit pour tes réponses. Ca m'éclaire un peu. Par contre, pour le droit de préférence, je ne sais pas trop comment interpréter le contrat. Il est marqué ceci :
Droit de préférence
Définition ;
"L'auteur accorde à l'éditeur, en plus de l'ouvrage en question dans le présent contrat, l'exclusivité pour les oeuvres qu'il se proposerait de publier dans l'avenir soit sous son nom, soit sous son pseudo, sans distinction de genre."
puis dans Application :
"L'auteur accorde à l'éditeur un droit de préférence pour les oeuvres qu'il se proposerait de publier dans l'avenir, soit sous son nom...."
Sans vouloir abuser, qu'en penses tu ?
Droit de préférence
Définition ;
"L'auteur accorde à l'éditeur, en plus de l'ouvrage en question dans le présent contrat, l'exclusivité pour les oeuvres qu'il se proposerait de publier dans l'avenir soit sous son nom, soit sous son pseudo, sans distinction de genre."
puis dans Application :
"L'auteur accorde à l'éditeur un droit de préférence pour les oeuvres qu'il se proposerait de publier dans l'avenir, soit sous son nom...."
Sans vouloir abuser, qu'en penses tu ?
Re: Droit de préférence
Il n'y a pas de nombre d'ouvrages à proposer, ce qui me semble aberrant car ça voudrait dire que tu es mariée à vie avec cet éditeur. Je doute qu'une telle clause soit légale.
Tu veux bien me dire qui est cet éditeur, en MP?
Tu veux bien me dire qui est cet éditeur, en MP?
Re: Droit de préférence
Tu comprends maintenant Flo pourquoi je ne voulais pas signer avec eux. Et pourtant, par 2 fois, ils m'ont envoyé un contrat... que j'ai refusé les 2 fois... allant même jusqu'à leur demander 4 pages de modif, que bien entendu, ils n'étaient pas décidés à m'accorder... Tu penses ! leur superbe contrat est truffé d'incohérences, de contradictions, de clauses abusives, caduques ou illégales...
Pour ton à-valoir, je pense que tu n'en obtiendras pas avec cette boîte. A la base, ce sont des auteurs, pas des éditeurs. Ils n'y connaissent pas grand chose. et quand tu leur mets le nez dans leur caca, ils n'apprécient pas beaucoup.
Ta seule façon de casser ton contrat est de leur payer la somme forfaitaire de je ne sais plus combien.
Pour ton à-valoir, je pense que tu n'en obtiendras pas avec cette boîte. A la base, ce sont des auteurs, pas des éditeurs. Ils n'y connaissent pas grand chose. et quand tu leur mets le nez dans leur caca, ils n'apprécient pas beaucoup.
Ta seule façon de casser ton contrat est de leur payer la somme forfaitaire de je ne sais plus combien.
didoom- Messages : 362
Re: Droit de préférence
De mon côté je me demande comment interpréter cette clause du contrat pour un projet d'album avec un gros éditeur étranger.
"L’auteur conserve tous ses droits dérivés sur ses œuvres à l’exception de ceux expressément dévolus à l’éditeur aux termes de la présente. Aucune modification ne pourra être apportée à l’œuvre sans l’accord écrit de l’auteur.
Ceci est un contrat d’exclusivité, c’est-à-dire que l’auteur ne pourra être publié par d’autres maisons d’édition y compris à compte d’auteur, avant d’avoir complété les termes de ce contrat. (Sauf si, l’éditeur refuse son droit de publication sur les manuscrits présentés à partir du XX/XX/ 2014)."
La durée de l'entente non précisée ici est de 7 ans. L'éditeur ne veut pas supprimer la clause.
Je me demande si cette mention concerne les manuscrits que je propose ou également ceux que l on me soumet?
"L’auteur conserve tous ses droits dérivés sur ses œuvres à l’exception de ceux expressément dévolus à l’éditeur aux termes de la présente. Aucune modification ne pourra être apportée à l’œuvre sans l’accord écrit de l’auteur.
Ceci est un contrat d’exclusivité, c’est-à-dire que l’auteur ne pourra être publié par d’autres maisons d’édition y compris à compte d’auteur, avant d’avoir complété les termes de ce contrat. (Sauf si, l’éditeur refuse son droit de publication sur les manuscrits présentés à partir du XX/XX/ 2014)."
La durée de l'entente non précisée ici est de 7 ans. L'éditeur ne veut pas supprimer la clause.
Je me demande si cette mention concerne les manuscrits que je propose ou également ceux que l on me soumet?
Re: Droit de préférence
Dans un cas aussi particulier, le mieux c'est de demander directement à ton éditeur, non?
Re: Droit de préférence
Didoom,
Je comprends très bien que tu ai refusé leur contrat. Malheureusement pour moi, c'était déjà trop tard quand on en a parler...
Je vais prendre des renseignements auprès de conseils juridiques d'auteur (la charte, en adhérant, par exemple)
Je comprends très bien que tu ai refusé leur contrat. Malheureusement pour moi, c'était déjà trop tard quand on en a parler...
Je vais prendre des renseignements auprès de conseils juridiques d'auteur (la charte, en adhérant, par exemple)
Re: Droit de préférence
oui, je pense que c'est le mieux que tu aies à faire.
J'espère quand même que tu as de bons retours sur le 1er livre que tu as écrit et édité chez eux. On est au mois d'avril, tu as dû recevoir tes premiers droits d'auteur sur les ventes effectuées.
J'espère quand même que tu as de bons retours sur le 1er livre que tu as écrit et édité chez eux. On est au mois d'avril, tu as dû recevoir tes premiers droits d'auteur sur les ventes effectuées.
didoom- Messages : 362
Re: Droit de préférence
Didoom,
Les comptes ne seront arrêtés qu'en fin d'année... Tu comprends pourquoi, je ne veux plus travailler sans a-valoir.
Les comptes ne seront arrêtés qu'en fin d'année... Tu comprends pourquoi, je ne veux plus travailler sans a-valoir.
Re: Droit de préférence
OMG... est-il possible d'avoir en MP le nom de cet éditeur, au cas où, pour penser à ne surtout pas lui envoyer de projet ?
Leana_Gey- Messages : 197
Localisation : Lille
Re: Droit de préférence
flo71 a écrit:Didoom,
Les comptes ne seront arrêtés qu'en fin d'année... Tu comprends pourquoi, je ne veux plus travailler sans a-valoir.
Oui, je comprends parfaitement. C'est même primordial, et tu as bien raison. Si je finis par réussir à trouver une maison d'édition sérieuse pour ma série, j'en demanderai un aussi...
Ton livre n'était pas déjà sorti quand on avait commencé à travailler ensemble ?
didoom- Messages : 362
Re: Droit de préférence
Leana_Gey a écrit:OMG... est-il possible d'avoir en MP le nom de cet éditeur, au cas où, pour penser à ne surtout pas lui envoyer de projet ?
Ah la la !!! je te mpète tout de suite, il faut vraiment éviter cette boîte comme la peste !!!
didoom- Messages : 362
Re: Droit de préférence
Bonjour
j'ai lu attentivement ce fil parce que le problème se pose pour un contrat que je viens de recevoir.
C'est un gros contrat (enfin pour moi) puisque c'est une publication dans une revue de chez Bayard...
Et donc il y a bien ce droit préférentiel : je dois leur proposer tout... pendant 5 ans !!!!
je n'en reviens pas. Je vais demander à la faire sauter mais s'ils refusent, je fais quoi moi ?
j'ai lu attentivement ce fil parce que le problème se pose pour un contrat que je viens de recevoir.
C'est un gros contrat (enfin pour moi) puisque c'est une publication dans une revue de chez Bayard...
Et donc il y a bien ce droit préférentiel : je dois leur proposer tout... pendant 5 ans !!!!
je n'en reviens pas. Je vais demander à la faire sauter mais s'ils refusent, je fais quoi moi ?
Re: Droit de préférence
Je suis très étonné. Es-tu sûr des termes du contrat? Une revue n'a aucun intérêt à demander un droit de préférence sur des textes qui ne rentrent pas dans le format de son magazine.
Est-ce qu'il ne s'agit pas d'un droit préférenciel de publication, c'est à dire que les 5 années qui suivent la parution, tu accordes un droit préférentiel à Bayard pour sortir ton récit en livre?
Je connais une auteure qui publie beaucoup chez Bayard. Voici un lien vers son blog.
http://valeriecros.hautetfort.com/
Contacte-la, elle pourra te donner des précisions.
Est-ce qu'il ne s'agit pas d'un droit préférenciel de publication, c'est à dire que les 5 années qui suivent la parution, tu accordes un droit préférentiel à Bayard pour sortir ton récit en livre?
Je connais une auteure qui publie beaucoup chez Bayard. Voici un lien vers son blog.
http://valeriecros.hautetfort.com/
Contacte-la, elle pourra te donner des précisions.
Re: Droit de préférence
Ah, c'est tellement peu clair (pour moi) que je n'en sais rien. Je vais scanner ça :
http://hpics.li/f4cde87
merci pour votre aide
http://hpics.li/f4cde87
merci pour votre aide
Re: Droit de préférence
Oui, c'est bien ce que je pensais: Pendant les 5 ans qui suivent la parution de ton récit, si un éditeur veut publier ce même récit, tu dois d'abord en informer Bayard par lettre recommandée, et Bayard a un mois pour te dire s'ils envisagent de le publier eux-mêmes. Si c'est le cas, ils te feront un nouveau contrat pour lequel tu seras rémunéré. S'ils ne veulent pas l'éditer dans un autre format que celui du magazine, tu auras le droit de le faire éditer ailleurs.
C'est une clause assez classique, que tu ne pourras pas faire enlever, d'autant qu'elle ne t'est pas défavorable.
C'est une clause assez classique, que tu ne pourras pas faire enlever, d'autant qu'elle ne t'est pas défavorable.
Re: Droit de préférence
PFFFF, ils pourraient pas le dire aussi clairement que toi ?
ça valait pas le coup que je leur envoie un mail un peu sec alors !
en tout cas grand merci !
ça valait pas le coup que je leur envoie un mail un peu sec alors !
en tout cas grand merci !
Re: Droit de préférence
De rien! Et félicitation pour cette future publication. Un récit chez Bayard, quand on connait la difficulté de passer leurs comités de sélection, c'est un plus!
Re: Droit de préférence
merci !
effectivement je mesure ma chance !
Je me demande si mettre ça sur un CV (parce que je vais pas me priver !) va m'ouvrir un peu plus de portes...
effectivement je mesure ma chance !
Je me demande si mettre ça sur un CV (parce que je vais pas me priver !) va m'ouvrir un peu plus de portes...
Re: Droit de préférence
En tout cas, ça ne peut pas te déservir! Tu peux nous dire dans quel magazine ça sort?
Re: Droit de préférence
Félicitation pour ta publication chez Bayard,
Licoupeille !
Le droit de préférence, c'est un vrai casse-tête ! Pour ma part, je n'ai pas beaucoup avancer sur ce point qui me posait problème...
Licoupeille !
Le droit de préférence, c'est un vrai casse-tête ! Pour ma part, je n'ai pas beaucoup avancer sur ce point qui me posait problème...
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