Autour du livre jeunesse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

franchise postale pour CSCPJ

Aller en bas

franchise postale pour CSCPJ Empty franchise postale pour CSCPJ

Message par erelca le Jeu 28 Nov 2013 - 0:47

Bonjour, savez vous s'il existe une franchise postale pour les envois d'exemplaires à la commission de surveillance pour les publications destinées à la jeunesse ?
Je suis aux Antilles et ma foi, c'est pas donné, et je préfère m'acheter de nouveaux feutres pinceaux... ou des caramels... quoi que, non, c'est pas sérieux, les caramels... des feutres pinceaux c'est plus utile... ... ... des caramels !
erelca
erelca

Masculin Messages : 87

http://remylaurentkraft.com/blog/

Revenir en haut Aller en bas

franchise postale pour CSCPJ Empty Re: franchise postale pour CSCPJ

Message par toujoursinvit le Jeu 28 Nov 2013 - 11:51

Le mieux c'est de se renseigner à la poste, mais ça m'étonnerait que ce soit gratos.
toujoursinvit
toujoursinvit

Messages : 2724

http://christophemiraucourtauteurjeunesse.hautetfort.com/

Revenir en haut Aller en bas

franchise postale pour CSCPJ Empty Re: franchise postale pour CSCPJ

Message par zloty le Jeu 28 Nov 2013 - 15:09

ben s'il faut demander à la poste alors.. on n'est pas rendu Wink
zloty
zloty

Féminin Messages : 389
Localisation : vendée

http://zloty.ultra-book.com

Revenir en haut Aller en bas

franchise postale pour CSCPJ Empty Re: franchise postale pour CSCPJ

Message par erelca le Jeu 28 Nov 2013 - 16:33

en tout cas, pour le dépot legal, ça existe,
"les dépôts se font :
par courrier, en franchise postale (dispense d.affranchissement),
indiquer sur l.envoi : Franchise postale . dépôt légal . Code du patrimoine Art. L. 132-1"
Je vais donc demander à la poste mais je serais étonné d'avoir une réponse... et sur le site du ministère de la justice , j'ai pas trouvé... ni avec des recherches google...
erelca
erelca

Masculin Messages : 87

http://remylaurentkraft.com/blog/

Revenir en haut Aller en bas

franchise postale pour CSCPJ Empty Re: franchise postale pour CSCPJ

Message par myricdrane le Jeu 12 Déc 2013 - 13:59

Oui la franchise postale existe pour ce comité du ministère de la justice. Il faut indiquer le meme code de loi en lieu et place du timbre.
myricdrane
myricdrane

Masculin Messages : 118
Localisation : Angers

http://www.larondedesvivetieres.com

Revenir en haut Aller en bas

franchise postale pour CSCPJ Empty Re: franchise postale pour CSCPJ

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum