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Editeur stop mon contrat

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Message par cceline17 Lun 7 Oct 2013 - 14:37

Bonjour,
Voila j'ai signé un contrat de 4 livres avec un éditeur en août dernier et j'ai donc commencé a travaillé dessus depuis. 
Un livre est déjà presque fini et le 2eme à moitié. Depuis 2 semaines ils m'ont demandé de stopper mon travail et d'attendre de leurs nouvelles car il étaient en discussion sur le projet.
Et à ma grande surprise ce matin, la directrice m'envoi un mail comme quoi ils arrêtent le projet car apparemment mes personnage ne seraient pas assez expressifs et que tout refaire prendrai trop de temps. Je suis choqué, sur le cul de cette nouvelle car j'envoyais bien tout au fur et à mesure et tout m'était validé (en gros ça leur allait très bien) donc je continuais à bosser. Il disent me dédommager de 1200e, je trouve que c'est tout petit pour tout le travail que j'ai fait depuis ces 2 derniers mois (j'ai en plus réserver mon mois d'octobre pour travailler dessus, je me retrouve donc sans rien à faire)
Est ce que l'éditeur est en droit de stopper un contrat comme ceci ? Car au final à quoi sert un contrat si c'est si facile d'en sortir. (il n'y a aucun précision dans ce genre de situation dans mon contrat)
merci pour vos réponses
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Message par MissFox Lun 7 Oct 2013 - 16:44

Vraiment pas de chance, je compatis!!!! Regarde au niveau du droit de sortie de l'éditeur. Et si rien n'est indiqué dans le contrat (arrêt ou non du travail) demande leur ce qu'ils te doivent vraiment! Demande à la Charte ils ont de très bons avocats et connaissent ce genre de situation. Je vais chercher un peu de mon côté


Dernière édition par MissFox le Lun 7 Oct 2013 - 17:09, édité 1 fois
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Message par Okkoma Lun 7 Oct 2013 - 17:01

La vache! C'etait chez qui?? je m'étais aussi posé la question, comment ça se passe quand un éditeur casse comme ça le contrat! je regarde ausi de mon côté céline!
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Message par cceline17 Lun 7 Oct 2013 - 18:09

C'est chez les Editions Hemma. Pour moi c'est un bon éditeur et j'ai eu de bon échanges avec eux c'est pour ça que je suis vraiment surprise de ce revirement de situation.
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Message par toujoursinvit Lun 7 Oct 2013 - 19:23

Regarde a nouveau ton contrat. Normalement, tu as un alinéa concernant lavaloir que tu conserves si le projet ne se fait plus.
Tu devrais en avoir un autre concernant tout litige que les deux parties tentent de résoudre à l'amiable et le choix d'un tribunal competent si vous ne tombez pas d'accord.
Il me semble quele plus "sage" serait de s'accorder a l'amiable.
Si tu as conservé tous les mails où on te disait que tout était ok, ce sera plus facile a negocier.
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Message par toujoursinvit Jeu 20 Fév 2014 - 19:39

Tu en es où?
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Message par cceline17 Jeu 20 Fév 2014 - 22:59

J'ai essayé de discuter avec eux le montant du dédommagement mais impossible, ils sont resté au montant proposé au départ.
Comme c'est un editeur belge, il y avait un formulaire d'exoneration fiscale a faire remplir par le centre des impots des entreprises pour que l'editeur puisse me payer. Bref le tps de recevoir ce formulaire de l'editeur, de l'amener aux impots et de le renvoyer.. j'ai eu mon virement fin janvier ! Belle première vrai experience dans l'édition :/
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